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Marques déposées par PETER LIMA
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TENUE 13
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TENUE 13
PETER LIMA
Jacques RAYNIER

Numéro de dépôt :
3417443
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TENUE 13 de PETER LIMA

Présentation de la marque TENUE 13

Déposée le 15 mars 2006 par PETER LIMA et Jacques RAYNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENUE 13 »

Les déposants sont PETER LIMA domicilié(e) 8 avenue Frizac,31400 TOULOUSE - 31400 - France et Jacques RAYNIER domicilié(e) 11 allée des Muriers,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETER LIMA domicilié(e) 8 avenue Frizac,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

PETER LIMA a également déposé les autres marques suivantes : SUN INVEST éco-investissement


PETER LIMA - 8 avenue Frizac,31400 TOULOUSE - 31400 - France

Jacques RAYNIER - 11 allée des Muriers,31700 BLAGNAC - 31700 - France


PETER LIMA - 8 avenue Frizac,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Inscription le 1 août 2006 - Rejet total n°438137 - Publication au BOPI 2006-08-01

Inscription le 8 janvier 2007 - Rejet partiel n°446387 - Publication au BOPI 2007-01-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Savons ; parfums ; cosmétiques ; Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.